Luc Thévenoz

Luc Thévenoz - site CDBF

Luc Thévenoz est professeur ordinaire à la Faculté de droit de l’Université de Genève et directeur de son Centre de droit bancaire et financier. Ses recherches et ses enseignements portent sur le droit des obligations (et notamment les contrats), le droit bancaire, des marchés et des services financiers, ainsi que sur le droit des trusts et des fiducies.

De 2008 à 2015, Luc Thévenoz a présidé la Commission des offres publiques d’acquisition, l’autorité de surveillance du marché des offres publiques d’acquisition en Suisse. Auparavant, il fut membre de la Commission fédérale des banques (2001-2007) et du Tribunal arbitral international pour les comptes en déshérence en Suisse (1997-2001). Il a contribué à divers projets législatifs ou réglementaires, notamment dans le domaine des titres intermédiés, des trusts, des OPA et des avoirs non réclamés. Il a négocié pour la Suisse la Convention d’Unidroit sur les règles matérielles relatives aux titres intermédiés ; il était membre du comité de rédaction et est co-éditeur de son commentaire officiel. Son rapport de 2001 sur les trusts a posé les fondements de la ratification de la convention de La Haye sur les trusts par la Suisse.

Luc Thévenoz est très actif dans la formation continue. En 2003, il a créé puis dirigé le CAS in Compliance Management, qui est enseigné à Genève et à Lugano. Depuis 2014, il est membre du comité de direction du CAS Financial Regulation des Universités de Genève et Berne. Chaque année, il co-organise la Journée de droit bancaire et financier qui réunit 350 praticiens.

Docteur en droit de l’Université de Genève, avocat au Barreau, Luc Thévenoz a été nommé professeur ordinaire en 1993. Il enseigne régulièrement à l’Université du Luxembourg. Son parcours académique comprend des séjours comme professeur ou chercheur invité à l’Université de Californie à Berkeley, à Boston University et à Duke Law School.

Luc Thévenoz est membre du comité éditorial de la Revue suisse de droit des affaires et de Trust Law International. La Society of Trust and Estate Practitioners lui a conféré en novembre 2007 la distinction de honorary member en raison de sa contribution à une meilleure reconnaissance des trusts dans les juridictions de droit civil et à la ratification de la Convention de La Haye par la Suisse. Luc Thévenoz est également membre du conseil d’administration de la Banque Mirabaud & Cie SA.

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Agenda

01 Nov 2017

La compétitivité de la place financière suisse

Agenda

04 Oct 2017

Sûretés mobilières : développements récents

publications

Eignungs‐ und Angemessenheitsprüfung im Fidleg im Lichte der zivilrechtlichen Standards

21 Sep 2017

Agenda

14 Nov 2017

Journée de droit bancaire et financier 2017

publications

Le droit bancaire privé suisse 2016 = Das schweizerische Bankprivatrecht 2016

13 Juin 2017

publications

La banque exposée aux prétentions des tiers: art. 402 CO et rétention d’actifs de clients

13 Juin 2017

Agenda

09 Mai 2017

La banque face au client qui refuse de confirmer sa conformité fiscale: un état des lieux

Agenda

04 Mai 2017

US enforcement against (European) Financial firms: What to expect from the new US Administration?

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27 Avr 2017

Connected Event – La banque digitale de demain

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10 Mar 2017

Schweizerische Bankrechtstagung 2017

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08 Déc 2016

ESMA Seminar on the Corporate Governance of listed companies

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Conformité fiscale : obligations et responsabilité du client envers la banque

28 Nov 2016

publications

Le droit bancaire privé suisse 2015 = Das schweizerische Bankprivatrecht 2015

28 Nov 2016

Commentaires

Clawback Madoff

Revirement inexpliqué du Tribunal fédéral

28 Oct 2016

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25 Nov 2016

L’autorégulation: rempart contre la bureaucratie