Journée 2008 de droit bancaire et financier

Genève, Schulthess, 2009

Cet ouvrage, le quatorzième de la série, reproduit les exposés présentés à la Journée 2008 de droit bancaire et financier, séminaire organisé par l’Université de Genève.

Philipp M. Hildebrand
- Comment la récente crise des marchés financiers va-t-elle modifier la réglementation et la surveillance des banques ?

Anne Héritier Lachat
- La crise des marchés financiers, la régulation et la surveillance

Lionel Aeschlimann
- Société ou placement collectif ? Réflexion sur le champ d’application de la loi sur les placements collectifs

Jean-Baptiste Zufferey
- La LPCC, une réglementation aux confins du système : quelques commentaires en guise de confirmation et esquisse de solution

Ursula Cassani
- Sur qui tombe le couperet du droit pénal ? Responsabilité personnelle, responsabilité hiérarchique et responsabilité de l’entreprise

Benoît Chappuis
- La détermination du dommage dans la responsabilité du gérant de fortune

Gerhard Auer
- La détermination du dommage dans la responsabilité du gérant de fortune – la vision du praticien/expert-comptable

Bénédict Foëx
- Les sûretés sur les titres détenus auprès d’une banque en Suisse selon la loi sur les titres intermédiés

Nicolas de Gottrau
- Jurisprudence civile en droit bancaire et financier 2007-2008

Christian Bovet et Lucia Gomez Richa
- FINMA, extension du périmètre de la surveillance, transparence et autres développements récents de la réglementation et de la jurisprudence administrative

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