Blaise Knapp

Cet ouvrage analyse certains aspects de l’avant-projet de loi fédérale sur les banques, comme les conditions d’autorisation pour l’exploitation des banques ; l’application de la loi aux succursales et aux filiales des banques suisses à l’étranger ; les règles sur la gestion des banques ; et enfin la protection des déposants en cas d’insolvabilité d’une banque.
Ce volume présente les travaux d’un colloque international, organisé en 1983 par la Faculté de droit de Genève, pour examiner certains aspects de l’avant-projet de la loi fédérale sur les banques.
Les principaux thèmes retenus sont les conditions d’autorisation pour l’exploitation des banques (y compris les conditions particulières pour les banques dominées par l’étranger), l’application de la loi aux succursales et aux filiales des banques suisses à l’étranger, les règles sur la gestion des banques et enfin la protection des déposants en cas d’insolvabilité d’une banque.
Chaque thème est étudié en comparant l’avant-projet aux législations bancaires allemande, britannique et belge. Dans l’ensemble, on peut constater une large convergence des réglementations bancaires européennes et de l’avant-projet. A certains égards cependant, le système suisse reste isolé : par exemple, pour l’exigence de réciprocité s’appliquant aux banques dominées par l’étranger. On relèvera aussi l’existence de certains problèmes encore imparfaitement résolus, en particulier celui de la surveillance des holdings bancaires.
– I. Le champ d’application de la loi et les conditions d’autorisation.
– II. Les conditions d’autorisation et les règles particulières applicables aux banques dominées par l’étranger.
– III. L’application de la loi aux succursales et filiales des banques suisses à l’étranger.
– IV. Les principales règles sur la gestion des banques.
– V. La protection des déposants en cas d’insolvabilité de la banque.
– VI. Les objectifs de la loi.
– VII. Table ronde.